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Sommaire

  1. Mentions légales
  2. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
  3. Conditions Générales de Vente (CGV)
  4. Politique de confidentialité

1. Mentions légales


Le présent site est édité par l'association I-BRID, dont le siège social est situé au 20203 Rue du Marché, 59000 Lille, France. L'association est enregistrée sous le numéro SIREN 940 485 162. Le directeur de la publication est [Nom du directeur de la publication], en qualité de [fonction au sein de l'association]. L'hébergement du site est assuré par [Nom de l'hébergeur], situé à [Adresse de l'hébergeur], joignable au [Numéro de téléphone de l'hébergeur]. Pour toute question ou réclamation concernant le site, vous pouvez contacter l'association I-BRID par courrier à l'adresse mentionnée ci-dessus ou par email à blacksnowdance@gmail.com


Propriété intellectuelle

Le présent site est édité par l'association I-BRID, dont le siège social est situé au 20203 Rue du Marché, 59000 Lille, France. L'association est enregistrée sous le numéro SIREN 940 485 162. Le directeur de la publication est [Nom du directeur de la publication], en qualité de [fonction au sein de l'association]. L'hébergement du site est assuré par [Nom de l'hébergeur], situé à [Adresse de l'hébergeur], joignable au [Numéro de téléphone de l'hébergeur]. Pour toute question ou réclamation concernant le site, vous pouvez contacter l'association I-BRID par courrier à l'adresse mentionnée ci-dessus ou par email à blacksnowdance@gmail.com


Responsabilité

L'éditeur du site met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d'erreurs, omissions ou de problèmes techniques sur le site.


Protection des données personnelles

Les informations recueillies via le site (formulaires de contact, boutique en ligne) sont traitées avec la plus grande confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en contactant : blacksnowdance@gmail.com


Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins de statistique et d'amélioration de l'expérience utilisateur. Vous avez la possibilité de les accepter ou de les refuser en modifiant les paramètres de votre navigateur.


Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : blacksnowdance@gmail.com

2. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)


Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d'accès et d'utilisation du site [Nom du site] (« le Site ») par tout utilisateur (« l'Utilisateur »). L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.


Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Certains services peuvent nécessiter une inscription ou l'acceptation de conditions particulières.


Contenu et propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, vidéos, logos) publiés sur le Site sont la propriété exclusive de Blacksnow ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.


Responsabilités

L'éditeur du Site ne peut être tenu responsable des interruptions, erreurs ou dysfonctionnements du Site. L'Utilisateur est responsable de son matériel informatique et de sa connexion Internet.


Données personnelles

Les données collectées via le Site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité. L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ses données en contactant blacksnowdance@gmail.com


Règles de conduite

L'Utilisateur s'engage à ne pas :


Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur du Site n'est pas responsable du contenu de ces sites externes.


Modification des CGU

L'éditeur du Site se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L'Utilisateur est invité à les consulter régulièrement.


Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.


Contact

Pour toute question concernant ces CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : blacksnowdance@gmail.com

3. Conditions Générales de Vente (CGV)


Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits et services sur le site [Nom du site] (« le Site »).


Identification du vendeur

Nom de l'entreprise / Association : I-BRID
Statut juridique : Association
SIRET : 94048516200017
Adresse : 20203 RUE DU MARCHE 59000 LILLE
Email : blacksnowdance@gmail.com


Produits et services

Les produits et services disponibles à la vente sont décrits sur le Site. Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles mais n'ont pas de valeur contractuelle.


Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le paiement s'effectue via [Modes de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.].


Commande

Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email à l'acheteur.


Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée lors de la commande dans un délai de [Délai moyen de livraison]. Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.


Droit de rétractation

Conformément à la loi, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou les services immédiatement consommables.


Garanties et retours

En cas de produit défectueux ou non conforme, l'acheteur peut demander un échange ou un remboursement. Les frais de retour sont à la charge de [Préciser : vendeur ou acheteur].


Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects liés à l'utilisation des produits vendus sur le Site.


Données personnelles

Les données collectées lors des achats sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Site. L'acheteur peut exercer ses droits d'accès, de rectification et de suppression en contactant blacksnowdance@gmail.com


Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action en justice.


Contact

Pour toute question, l'acheteur peut contacter le vendeur à l'adresse suivante : blacksnowdance@gmail.com

4. Politique de confidentialité


Introduction

La présente politique de confidentialité explique comment [Nom du site] (« le Site ») collecte, utilise et protège les informations personnelles des utilisateurs (« l'Utilisateur ») lorsqu'ils naviguent sur le Site ou utilisent ses services.


Données collectées

Nous collectons les types de données suivants :


Finalité de la collecte

Les données collectées sont utilisées pour :


Partage des données

Les données personnelles ne sont pas vendues ni louées. Elles peuvent être partagées avec des prestataires tiers uniquement pour :


Durée de conservation

Les données sont conservées pour une durée de [indiquer la durée, par ex. 3 ans après la dernière activité] puis supprimées ou anonymisées.


Sécurité des données

Nous mettons en place des mesures de sécurité pour protéger les données contre l'accès non autorisé, la modification, la divulgation ou la destruction.


Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation en vigueur, l'Utilisateur dispose des droits suivants :

Pour exercer ces droits, l'Utilisateur peut contacter blacksnowdance@gmail.com


Cookies

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Modification de la politique de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment. Les mises à jour seront publiées sur cette page.


Contact

Pour toute question relative à cette politique, l'Utilisateur peut nous contacter à blacksnowdance@gmail.com